Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre AudeONaturel et toute personne (ci-après "le client" ou "vous") effectuant une réservation de séance de sonothérapie ou de massage corporel ou d'atelier lié au bien-être que AudeOnaturel propose.
En réservant une séance, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
1. Prestations proposées
Nous proposons les services suivants :
- Séances de sonothérapie : Relaxation et rééquilibrage énergétique par les sons (bols tibétains, gongs, diapasons, etc.).
- Massages corporels : Massages bien-être visant à détendre et harmoniser le corps et l'esprit.
- Ateliers créatifs en lithothérapie et autres ateliers bien-être.
Ces services sont destinés uniquement à la relaxation et au bien-être, et ne remplacent en aucun cas un traitement médical ou une consultation thérapeutique.
Les présentes conditions générales de ventes (« CGV ») s’appliquent sans restriction ni réserve à tout achat de prestations de voyage sonore, d'harmonisation des énergies, de massage bien-être, ainsi qu’aux ateliers, créatifs. et bien-être.
Ces accompagnements sont proposés par Madame REYTER Aude, dont l’activité est exercée dans le cadre de l’entreprise AudeONaturel dont le siège social est situé au 32 rue wagner B-6791 Athus.
Les prestations d’accompagnement et de massage bien-être sont proposées aux personnes physiques ou morales (entreprise, institution, association) désignées sous le terme de « Client ».
Dans le cadre des prestations fournies, la Professionnelle met à la disposition du Client tout le matériel nécessaire afin de lui assurer une parfaite installation, ainsi que les produits nécessaires à la prestation.
Le Client est tenu de prendre connaissance des principales caractéristiques des services avant toute prise de rendez-vous. Le choix et l’achat du service proposé est de la seule responsabilité du Client. Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes CGV mise à sa disposition lors du rendez-vous ou sur le site internet de AudeONaturel : www.audeonaturel.com
Sauf preuve contraire, les informations retranscrites sur la fiche client dûment acceptées par ce dernier, constitue la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Capacité juridique, Responsabilité : les accompagnements et les soins :
Les clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter un accompagnement ou une prestation de bien-être. Les accompagnements et prestations de soins bien-être proposés ici ne sont pas voués à remplacer une prise en charge médicale.
Aucun acte médical n’est pratiqué. Aucun diagnostic n'est donné, en aucun cas l’arrêt d’un traitement médical n'est donné, aucun actes médicaux n'est donné. AudeONaturel ne pourra pas être tenue responsable des décisions du client et demande à son client de se référer à son médecin en cas de modification ou d’interruption de son traitement médical. De la même façon, il est impératif de consulter son médecin traitant en cas de problème de santé afin qu’il puisse poser un diagnostic et effectuer des examens si nécessaires.
Concernant les allergies, le Client s’engage à en informer la Professionnelle au moment de la prise de rendez-vous ou au plus tard avant la date de rendez-vous (huile, alimentaire ect).
Les Soins massages bien-être n’ont pas de conséquence sur un éventuel arrêt de grossesse. Le Client en est conscient et dégage AudeONaturel dégage de cette responsabilité.
AudeOnaturel se réserve le droit de refuser à tout moment un Client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’une prestation proposée.
Voici un exemple de Conditions Générales de Vente (CGV) adaptées à des séances de sonothérapie et de massage corporel. Ce document peut être personnalisé selon tes services spécifiques et les lois locales.
2. Réservation et paiement
2.1 Réservation
La réservation d'une séance se fait via le site internet / téléphone / email. Un e-mail ou message de confirmation vous sera envoyé une fois la réservation validée. Vous êtes responsable de fournir des informations exactes lors de la réservation.
2.2 Tarifs
Les prix des séances sont indiqués en euros et TTC et sont fermes et définitifs au moment de la réservation. Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, mais les séances déjà réservées conserveront leur prix initial.
2.3 Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par espèces ou virement bancaire. Le paiement doit être effectué avant ou au début ou directement à la fin de la séance, sauf accord préalable.
Pour un forfait ou pour une prestation de soins, le prix total est payable au moment de la réservation du forfait ou de la validation du devis (sauf cas exceptionnel à définir en accord avec « Le Professionnel »). Un paiement échelonné est possible, en accord avec les deux parties (le Client et AudeONaturel).
Les prestations fournies au domicile des clients sont susceptibles d’être majorées de frais dont le montant est défini par la professionnelle. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de la prestation, y compris ses frais.
Une facture est établie par la Professionnelle pour chaque prestation individuelle, pour chaque forfait (y compris pour les prestations exécutées pour le compte de personnes morales). Certaines peuvent faire l’objet d’un devis préalablement accepté. Les devis établis sont valables pour une durée de 30 jours après leur date d’établissement.
Sauf demande exprimée sur un devis ou sur tout autre document écrit, aucun acompte n’est exigé lors de la prise de rendez-vous par le Client. Le paiement effectué par le Client ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement des sommes dues par le praticien.
Les « bons cadeaux »
Le client a la possibilité d’acheter un « bon cadeau » pour un tiers bénéficiaire, sur commande, par téléphone ou par email.
Dans ce cadre, AudeONaturel devra être informée de la prestation souhaitée ou bien de la valeur du « bon cadeau » laissant ainsi le choix au bénéficiaire du bon, de choisir la prestation.
Le « bon cadeau » est valable 12 mois à compter de sa date d’achat. Il ne sera ni remboursé, ni remplacé en cas de perte, de vol ou fin de validité.
Dans le cadre d’un « bon cadeau », le rendez-vous fixé pourra être annulé dans les 48h précédents la date de rendez-vous. La date de rendez-vous liée à ce « bon cadeau » ne pourra être modifiée qu’une seule fois, à condition que la Professionnelle en ait été informée par email, SMS ou téléphone. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne pourra avoir lieu et le « bon cadeau » n’aura plus de validité.
Article 3 - Annulation et report
3.1 Annulation par le client
En cas d'annulation d'une séance par le client, les conditions suivantes s'appliquent :
- Plus de 48 heures avant la séance : Annulation gratuite.
- Moins de 48 heures avant la séance : 50 % du montant de la séance sera facturé.
- Non-présentation ou annulation le jour même : 100 % du montant de la séance sera facturé.
3.2 Report
Il est possible de reporter une séance sans frais si la demande est faite plus de 48 heures avant la séance initialement prévue.
3.3 Annulation par AudeONaturel
En cas d'annulation de la part de AudeONaturel pour des raisons imprévues (maladie, problème technique, etc.), AudeONaturel vous proposera soit une nouvelle date ,en concertation avec le Client, sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnités ou soit un remboursement intégral.
En cas d’incapacité permanente de la Professionnelle, tout type de contrat ou d’engagements avec les Clients de AudeONaturel seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à AudeONaturel une indemnité compensatrice.
Les acomptes perçus seront restitués au Client dans un délai maximal de 15 jours suivant la résiliation du contrat.
Pénalités de retard :
En cas de défaut de paiement total ou partiel des services ou prestations facturés, le Client doit verser à AudeONaturel une pénalité de retard avec une majoration de 10% de la somme dû.
4. Déroulement des séances
4.1 Conditions de la séance
Le client s'engage à arriver à l'heure pour profiter pleinement de sa séance. Tout retard peut entraîner une réduction du temps de la séance sans ajustement du prix.
4.2 Contre-indications
Les séances de sonothérapie et de massage corporel ne sont pas adaptées aux personnes souffrant de certaines conditions médicales (grossesse à risque, troubles cardiaques portant un pacemaker, crises d'épilepsie, problèmes dermatologiques graves, etc.). Le client doit signaler toute condition médicale particulière avant la séance. En cas de doute, nous nous réservons le droit de refuser la prestation pour des raisons de sécurité.
4.3 Fourniture des prestations
Les prestations pourront être effectuées au domicile du Client ou sur le lieu d’exercice du professionnel ou en tout autre endroit défini par les parties. La date et horaire de la prestation seront confirmés au Client par téléphone, ou par email. Les dits services seront fournis au jour convenu entre les parties, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa prise de rendez-vous. AudeONaturel s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les services commandés par le Client, à la date et heure convenues.
Dans le cadre d’interventions extérieures au lieu de consultation, le Client s’engage à mettre à disposition à AudeONaturel, un espace appropriée à la séance et au nombre des personnes présente, dont les conditions d’hygiène, de température, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation de la prestation commandée.
À défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client en fin de séance, la prestation sera réputée conforme à la commande, en qualité et quantité.
5. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables en cas de mauvaise interprétation des bienfaits de ces pratiques ou d’inconfort lié à une condition de santé non communiquée par le client.
Le client doit consulter son médecin pour tout problème de santé avant d’entamer une séance de sonothérapie ou de massage.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, textes, images, et matériels utilisés durant les séances sont la propriété exclusive de AudeONaturel. Toute reproduction, diffusion, ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
8 - Responsabilité du prestataire et garanties
La professionnelle s’engage envers le Client, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, à apporter tous les moyens et toutes ses capacités pour exécuter sa prestation et l’ensemble de ses obligations.
9. Protection des données
AudeONaturel respecte la confidentialité de vos données personnelles. Les informations collectées lors de la réservation sont utilisées uniquement à des fins de gestion de vos séances et ne seront jamais partagées avec des tiers sans votre consentement explicite, en naviguant sur le site internet www.audeonaturel.com et en remplissant un éventuel formulaire contact, ou par tout autre procédé de communication, le Client accepte expressément que la Professionnelle collecte, traite, stocke et utilise les informations personnelles qu’il lui communique. Le Client peut exercer ses droits de modification et de suppression de ses données en s’adressant par écrit à: AudeONaturel : audeonaturel@outlook.com
Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.
Collecte des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel qui sont collectées sont les suivantes :
- Lors de la commande de la prestation par le Client auprès de la Professionnelle : nom, prénom, adresse postale, adresse mail, coordonnées téléphoniques afin de permettre à la Professionnelle de fixer le rendez-vous,
- Lors de la réalisation de la prestation par la Professionnelle : antécédents médicaux, nature des interventions ou accidents, prises médicamenteuses, contre-indications médicales et toutes autres informations que le Client décidera de communiquer ou que la Professionnelle jugera utile de connaître.
Destinataires des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique de la Professionnelle.
Limitation du traitement
Les données à caractère personnel ne peuvent pas être utilisées à des fins publicitaires ou marketing par une tierce personne ou société, extérieure à AudeONaturel.
Les données médicales sont couvertes par le secret professionnel de la Professionnelle.
10 Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi [locale ou nationale applicable]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Toute réclamation devra être formulée à la Professionnelle par voie postale ou par courriel (indiqués à l’Article 1 des présentes CGV).
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Tous les litiges auxquels les prestations conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
11 Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet de la Professionnelle, de ses plaquettes ou autres documents de promotion ou d’information sont la propriété de AudeONature et sont protégés par les lois Belge et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
12 Droit applicable et langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit Belges. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Le client reconnait avoir pris connaissance, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations suivantes :
- caractéristiques des services, compte tenu du support de communication utilisé et du service concerné,
- prix des prestations,
- en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel la Professionnelle s’engage à fournir les services commandés,
- informations relatives à l’identité de la Professionnelle, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités,
- informations relatives aux garanties légales et contractuelles, et à leurs modalités de mise en œuvre,
- fonctionnalités du contenu numérique,
- possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige,
- moyens de paiement acceptés.
13 Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront applicables pour toute nouvelle réservation effectuée après leur publication sur [site web ou autre].
14 Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :
- E-mail : [audeonaturel@outlook.com]
- Téléphone : +32 490460790
- Adresse postale : 32 rue wagner B-6791 Athus